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12 juin 2015

#challengeAZ - série K Au CARAN (fond Montbéliard)

 

Au CARAN série K 

Quelque part dans les rayonnages des archives nationales, le titre XI de la série K, "fonds Montbéliard" »


Avec la lettre "E" j’abordais brièvement la répartition des archives de la principauté de Montbéliard. Précisant qu'elles furent partagées en 1839 entre Paris, Montbéliard, Vesoul, Colmar et Besançon.
Pour Paris elles sont donc conservées au CARAN. Il s'agit des archives des juridictions dépendant du Comté de Montbéliard (sous-série Z-2) et du titre XI de la série K, sous le nom de «fonds Montbéliard»soit 642 cartons (K 1724 à 2365)
.
  1. La première classe concerne l'ensemble de la Principauté de Montbéliard (K 1724 à 2056)
  2. la seconde classe concerne les localités comprises dans le département du Doubs (K 2057 à 2251)
  3. la troisième classe concerne les localités comprises dans le département de la Haute-Saône (K 2252 à 2307)
  4. la quatrième classe concerne les localités comprises dans le département du Haut-Rhin (K 2308 à 2365)
Je me suis intéressée à la 2e classe : "localités comprises dans le département du Doubs" et plus particulièrement aux affranchissements de communauté et d'habitants. Par exemple :




D'un dossier à l'autre les liasses sont d'importance variable (de 20 à 300 photos) et parfois ne concernent uniquement les "règles de la communauté".(exemple celles d'Allenjoie)
De jolies surprises aussi comme l'arbre généalogique des PARROT (lettre A)

A propos de la série Z :

Il s'agit des "juridictions spéciales et ordinaires"
  1. Z1 - juridictions spéciales
  2. Z2 - juridictions ordinaires, royales et seigneuriales
    • Pour le fond Montbéliard : Z2 1374 à 2378
  3. Z3 - archives des Tribunaux intermédiaires qui remplacèrent les tribunaux de l'Ancien R égime après leur suppression en 1790, n'intéresse pas l'Ancien Régime

et aussi ...

  • Pour consulter l' inventaire détaillé du titre XI de la série K au format pdf
  • et l'inventaire détaillé de la série Z au format pdf

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